Importante victoire judiciaire en contrefaçon sur le web pour Belstaff

Contrefaçon
Adepte de la tolérance zéro vis-à-vis de la contrefaçon, la marque de luxe britannique Belstaff avait intenté, en juin dernier, une action civile auprès des tribunaux américains contre des centaines de sites Web qui commercialisaient des produits contrefaits en son nom.
Une surveillance étroite des marchés et sites Web

Belstaff a fait appel au spécialiste de la protection des marques en ligne MarkMonitor pour surveiller un réseau entier de sites Web (noms de domaines, articles commercialisés, sites répertoriant des contrefaçons …). Ce dernier a démasqué pas moins de 3 000 sites, dont 800 étaient dirigés par une seule personne basée en Chine. Il est parvenu à faire cesser l’activité des 20 sites les plus actifs. La majorité des contrefaçons correspondait aux modèles en cuir les plus vendus de la marque, datant pourtant de plusieurs saisons et n’étant plus produits par Belstaff.

Une condamnation exemplaire

Outre la rapidité de la procédure qui n’a pas excédé quatre mois, Belstaff a obtenu une victoire judiciaire sans précédent : non seulement les contrefacteurs ont été condamnés à payer plus de 42 millions de dollars de dommages et intérêts, mais 676 sites Web pirates ont été fermés simultanément. Comme l’a souligné Jérôme Sicard, Directeur de MarkMonitor pour l’Europe du Sud, « cette décision adresse un avertissement fort aux faussaires sur Internet et souligne l’importance croissante de la protection des marques en ligne. »

Il faut rappeler que les enjeux financiers sont importants. En effet, d’après les prévisions du Cabinet McKinsey & Company, le commerce en ligne représentera 18 % des ventes mondiales du luxe d’ici à 2025.

© 2015, Delphine Rauch, Docteur en droit
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